SCHMELZMETALL a déterminé que tous ses produits métalliques, fabriqués et distribués dans l'UE, sont des articles. Cette détermination se fonde sur les exigences relatives aux substances contenues dans les articles, classant les métaux sous forme massive ou ouvrée comme articles. Selon ce document d'orientation, les substances contenues dans les articles ne nécessitent pas d'enregistrement préalable, sauf si la quantité d'une substance dépasse 1 tonne métrique par an et par fabricant ou importateur et qu'elle est intentionnellement rejetée par l'article. Les traitements normaux de nos produits, tels que l'usinage, le meulage, le soudage, etc., ainsi que l'usure normale, ne sont pas considérés comme des rejets intentionnels.
Même si nos clients achètent des articles, toutes les substances contenues dans nos produits dépassant une tonne métrique par an sont préenregistrées auprès de notre filiale SCHMELZMETALL Deutschland GmbH. SCHMELZMETALL veille à ce que les utilisations de nos produits soient enregistrées et à ce que les fiches de données de sécurité soient élaborées et fournies conformément aux exigences de REACH et du Système général harmonisé (SGH).
SCHMELZMETALL a rejoint le Consortium Béryllium et participe à divers SIEF.
RoHS
(Restriction de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques) résume la directive européenne 2012/65/UE concernant l'interdiction de certaines substances dans la production et la transformation des appareils et composants électriques et électroniques ainsi que sa transposition en droit national.
Les alliages produits par SCHMELZMETALL ne sont pas concernés par ces critères. Tous les alliages produits par SCHMELZMETALL peuvent être recyclés sans mesure particulière. L'obligation d'étiquetage conformément au règlement européen sur les déchets n'est pas requise.
ATTEINDRE
(Registration, Evaluation, Authorisation and Restriction of Chemicals) désigne le règlement européen sur les produits chimiques 1907/2006 entré en vigueur le 1er juin 2007. Depuis 2008, l'Agence européenne des produits chimiques (ECHA) est responsable de l'organisation et du contrôle de REACH.